Avis publics, avis de publication, etc(en) | MRC de Témiscamingue

Avis public – Assemblée de consultation publique – Projet de plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de Témiscamingue

Avis public annonçant une assemblée de consultation : Adoption d’un règlement sur la démolition, l’occupation et l’entretien des bâtiments patrimoniaux en territoire non organisé

Avis public de promulgation – Règlement numéro 223-01-2023 décrétant les règles en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires de la MRC de Témiscamingue

Avis public de promulgation – Règlement numéro 222-12-2022 déterminant la répartition des quotes-parts (budget) pour l’exercice financier 2023 et les contributions des municipalités ainsi que les territoires non organisés

Avis public annonçant une assemblée de consultation : adoption d’un règlement sur les dérogations mineures et adoption d’un règlement sur les usages conditionnels en territoire non organisé

Avis de promulgation – Règlement numéro 217-06-2022 abrogeant et remplaçant le règlement no 201-05-2019 concernant la collecte et le transport des matières recyclables, des déchets et des matières compostables.

Avis de promulgation – Règlement numéro 216-06-2022 édictant le Code d’éthique et déontologie des employés du Comité muncipal de Laniel

Avis de promulgation- Règlement numéro 215-06-2022 édictant le Code d’éthique et de déontologie des membres du Comité municipal de Laniel

Avis de promulgation – Règlement Numéro 214-05-2022 abrogeant et remplaçant le règlement No 194-09-2018 édictant le code d’éthique et déontologie des employés de la MRC de Témiscamingue

Avis public – Projet de règlement modifiant le code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC de Témiscamingue

Avis public – Modification du rôle d’évaluation

Avis public – Assemblée publique de consultation – règlement zonage Laniel